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Préavis municipaux
2012 :
Séance extraordinaire du Conseil général du 31 janvier 2012 :
Préavis municipal n° 2/2012 relatif à la modification des statuts du SIDERE
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
Rapport de la commission ad hoc
2011 :
Séance du Conseil général du 13 décembre 2011 :
Préavis municipal n° 12/2011 relatif au plafond d'endettement 2011-2016
- Annexe
Préavis municipal n° 13/2011 concernant le budget 2012
Séance du Conseil général du 27 septembre 2011 :
Préavis municipal n° 8/2011 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité
Préavis municipal n° 9/2011 relatif au plan d'affectation fixant les limites des constructions
Préavis municipal n° 11/2011 concernant l'arrêté d'imposition 2012
Séance du Conseil général du 21 juin 2011 :
Préavis municipal n° 4/2011 relatif à l'adaptation des indemnités et vacations de la Municipalité
Annexes :
Préavis municipal n° 7/2011 relatif à l'équipement et à l'élargissement du chemin de Burnens
Séance du Conseil général du 22 mars 2011 :
Annexes :
2010 :
Séance du Conseil général du 14 décembre 2010 :
Préavis municipal n° 9/2010 relatif à la création d'une association scolaire intercommunale ASSAGIE
Annexes :
- Statuts
- Rapport Groupe de travail locations scolaires
- Rapport Groupe harmonisation scolaire
- Coûts location bâtiments scolaires
- Coûts location bâtiments salles de gymnastique
Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
Préavis municipal n° 11/2010 concernant le budget 2011
Séance du Conseil général du 28 septembre 2010 :
Préavis municipal n° 6/2010 concernant l'arrêté d'imposition 2011
Préavis municipal n° 7/2010 relatif à l'achat d'un véhicule communal
Séance du Conseil général du 22 juin 2010 :
Préavis municipal n° 5/2010 relatif à l'amendement du budget 2010, compte "Forêts"
Séance du Conseil général du 27 avril 2010 :
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
2009 :
Préavis municipal n° 8/2009 concernant le budget 2010
Préavis municipal n° 2/2009 concernant l'arrêté d'imposition 2010
Préavis municipal n° 3/2009 relatif à l'achat de forêts
pour la réalisation de logements au lieu-dit "En Rionzier"
2008 :
Préavis municipal n° 12/2008 concernant l'adhésion de la commune à l'ARCAM
Préavis municipal n° 11/2008 concernant le budget 2009
Préavis municipal n° 10/2008 concernant l'arrêté d'imposition 2009
Préavis municipal n° 9/2008 concernant le règlement de police
concernant la proposition d'adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants Morges-Aubonne (AJEMA)
relatif à la construction d'un mur et le réaménagement de trois places de parc à la route du Pont
Préavis municipal n° 6/2008 relatif aux comptes 2007
relatif au règlement communal sur la gestion des déchets des Communes de Allaman, Bougy-Villars et Féchy
Préavis municipal n° 4/2008 relatif à la déclaration de développement durable
concernant les règlements sur les émoluments communaux en matière de contrôle des habitants et de police des constructions
Règlement taxes police constructions
Règlement taxes contrôle des habitants
Préavis municipal n° 2/2008 relatif à l'acquisition d'une parcelle constructible au lieu-dit "En Rionzier"
concernant la réfection du collecteur d'eaux claires de la route de l'Ancienne-Poste et la pose de trois chambres-dépotoirs
2007 :
Préavis municipal n° 9/2007 concernant la réfection du collecteur d'eaux claires de la RC30c du cimetière à l'ancienne porcherie
Préavis municipal n° 8/2007 concernant le budget pour l'année 2008
Préavis municipaux n° 6 et 7/2007 : annulés
Préavis municipal n° 5/2007 concernant l'arrêté d'imposition 2008
relatif à la pose de collecteurs d'eaux usées et à la réalisation d'un trottoir ainsi que de l'éclairage public au Brez
Préavis municipal n° 3/2007 relatif aux comptes communaux 2006
Préavis municipal n° 2/2007 relatif à la réalisation du PPA au lieu-dit "La Pra"
Préavis municipal n° 1/2007 - Plan partiel d'affectation "En Rionzier"