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Préavis municipaux
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Séance du Conseil général du 22 juin 2010 :
Préavis municipal n° 5/2010 relatif à l'amendement du budget 2010, compte "Forêts"
Séance du Conseil général du 27 avril 2010 :
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Séance du Conseil général du 8 décembre 2009 :
Préavis municipal n° 8/2009 concernant le budget 2010
Séance du Conseil général du 29 septembre 2009 :
Préavis municipal n° 2/2009 concernant l'arrêté d'imposition 2010
Préavis municipal n° 3/2009 relatif à l'achat de forêts
pour la réalisation de logements au lieu-dit "En Rionzier"
Séance du Conseil général du 23 juin 2009 :
Séance du Conseil général du 16 décembre 2008 :
Préavis municipal n° 12/2008 concernant l'adhésion de la commune à l'ARCAM
Préavis municipal n° 11/2008 concernant le budget 2009
Séance du Conseil général du 4 novembre 2008 :
Préavis municipal n° 10/2008 concernant l'arrêté d'imposition 2009
Préavis municipal n° 9/2008 concernant le règlement de police
concernant la proposition d'adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants Morges-Aubonne (AJEMA)
Séance du Conseil général du 24 juin 2008 :
relatif à la construction d'un mur et le réaménagement de trois places de parc à la route du Pont
Préavis municipal n° 6/2008 relatif aux comptes 2007
relatif au règlement communal sur la gestion des déchets des Communes de Allaman, Bougy-Villars et Féchy
Préavis municipal n° 4/2008 relatif à la déclaration de développement durable
Séance du Conseil général du 11 mars 2008 :
concernant les règlements sur les émoluments communaux en matière de contrôle des habitants et de police des constructions
Règlement taxes police constructions
Règlement taxes contrôle des habitants
Préavis municipal n° 2/2008 relatif à l'acquisition d'une parcelle constructible au lieu-dit "En Rionzier"
concernant la réfection du collecteur d'eaux claires de la route de l'Ancienne-Poste et la pose de trois chambres-dépotoirs
2007 :
Préavis municipal n° 9/2007 concernant la réfection du collecteur d'eaux claires de la RC30c du cimetière à l'ancienne porcherie
Préavis municipal n° 8/2007 concernant le budget pour l'année 2008
Préavis municipaux n° 6 et 7/2007 : annulés
Préavis municipal n° 5/2007 concernant l'arrêté d'imposition 2008
relatif à la pose de collecteurs d'eaux usées et à la réalisation d'un trottoir ainsi que de l'éclairage public au Brez
Préavis municipal n° 3/2007 relatif aux comptes communaux 2006
Préavis municipal n° 2/2007 relatif à la réalisation du PPA au lieu-dit "La Pra"
Préavis municipal n° 1/2007 - Plan partiel d'affectation "En Rionzier"