Commune de Féchy

Place du Saugey 11
CH-1173 Féchy

Greffe

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Bourse
Contrôle des habitants

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Préavis municipal n° 8/2018 relatif à la modification des statuts du SIDERE

Statuts

Préavis municipal n° 9/2018 relatif aux conditions communales de l'arrêté d'imposition 2019

Préavis municipal n° 10/2018 relatif au budget 2019

Budget 2019

Préavis municipal n° 6/2018 relatif au crédit de réalisation de la rénovation de l'ancien collège

Préavis municipal n° 7/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019

Arrêté d'imposition 2019

Préavis municipal n° 1/2018 relatif aux comptes communaux 2017 et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 2/2018 relatif à un ajout au règlement du cimetière concernant le jardin du souvenir

Commission ad-hoc :
Jean-Luc KAESERMANN, Manon SUARDET, Raymond PACCOT, Valérie CRITTIN et Valentin BETTEMS

Préavis municipal n° 3/2018 relatif au remplacement et à la mise en conformité de la ventilation de l'Auberge

Commission ad-hoc :
Mathias BAUMGARTNER, Sylvie BONNABRY, Albert CAILLAT, Michaël EVESQUE, Riccardo DE FILIPPO et Marguerite PILLOUD

Préavis municipal n° 4/2018 relatif à l'aménagement d'un boutellier dans le bâtiment communal du Saugey

Commission ad-hoc :
François MOLLIEX, Sylviane DAHLGREN, Roger WALDER, Christine BLANCHARD et Willy KURSNER

Préavis municipal n° 5/2018 relatif à l'installation d'un terrain multisports à La Pra

Commission ad-hoc :
Cédric LESNE, Jasmine EL MULKI, Marc-André STOKY, Christine KAESERMANN et Thomas VON ARX

Préavis municipal n° 8/2017 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation de l'ancien collège

Préavis municipal n° 9/2017 relatif au budget 2018

Budget 2018

Préavis municipal n° 5/2017 relatif au nouveau règlement des sépultures et du cimetière de Féchy

Projet de règlement

Projet de tarif

Commission ad-hoc :
Jean-Luc KAESERMANN, Manon SUARDET, Raymond PACCOT, Valérie CRITTIN et Valentin BETTEMS

Préavis municipal n° 6/2017 relatif à l'arrêté d'imposition 2018

Arrêté d'imposition 2018

Préavis municipal n° 7/2017 relatif à l'aménagement du hangar communal de la parcelle 585 - communément appelé HH

Commission ad-hoc :
François BURNAND, Joanna SUARDET, Frédéric BAUMGARTNER, Béatrice EGLI LEMPEN et Cédric AUBERT

Préavis municipal n° 3/2017 relatif aux comptes communaux 2016 et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 4/2017 relatif à l'adaptation des vacations des membres de la Municipalité

Annexe

Commission ad-hoc :
Guy MERCIER, Christine KAESERMANN, Thierry MOLLIEX, Pierre PILLOUD et Bastien SUARDET

Préavis municipal n° 1/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 65'000.- pour la réhabilitation de la canalisation EC du chemin des Cassivettes

Commission ad-hoc :
Laurence SACHOT, Rudolf BAUMGARTNER, Pierre PILLOUD, Joanna SUARDET et Philippe MEYER

Préavis municipal n° 2/2017 relatif à la modification du règlement du Conseil général de Féchy portant sur la composition de la commission de Gestion-Finances (COGEFIN)

Commission ad-hoc :
Bernard GENTON, Christiane AGUET, Bastien SUARDET, Guy MERCIER et Thierry MOLLIEX

Préavis municipal n° 8/2016 relatif au plafond d'endettement 2016-2021

Annexe

Préavis municipal n° 9/2016 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation du complexe de l'auberge communale

Commission ad-hoc :
Sylvie DAHLGREN, Lydie ROCHAT, Raymond PACCOT, Sylvie BONNABRY et Michaël EVESQUE

Préavis municipal n° 10/2016 relatif au budget 2017

Budget 2017

Préavis municipal n° 6/2016 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité

Commission ad-hoc :
Christine BLANCHARD, Marc HASLER, Mathias BAUMGARTNER, René GROUX et Marc-André STOKY

Préavis municipal n° 7/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017

Arrêté d'imposition 2017

Préavis municipal n° 1/2016 concernant la modification des statuts de l'ARASMAC

Commission ad-hoc :
Yvan GUILLEMIN, Mireille CARDINAUX, Brigitte EUGSTER, Esther GAILLARD et Frédéric NÖDL

Statuts

Comparatif des articles modifiés

Préavis municipal n° 2/2016 relatif à la réalisation d'un sentier piétonnier pour la sécurisation des trajets scolaires le long de la route d'Allaman

Commission ad-hoc :
Maude VON ARX, Jean-Paul GRUAZ, Jean-Luc KAESERMANN, Cédric LESNE et Roger WALDER

Préavis municipal n° 3/2016 relatif à l'équipement Est du chemin de la Pra

Commission ad-hoc :
Frédéric BAUMGARTNER, Valérie CRITTIN, Léa ZOSSO, François MOLLIEX et Frédéric SAUSER

Préavis municipal n° 4/2016 relatif aux comptes communaux et aux rapports de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité (partie 1)

Rapport de gestion de la Municipalité (partie 2)

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 5/2016 relatif à l'adhésion du Groupement Forestier de la Saubrette et à l'adoption des statuts dudit groupement

Commission ad-hoc :
Michel ROEMER, Marguerite PILLOUD, Valentin BETTEMS, Carine TSCHALÄR et Willy WYSS

Statuts

Convention

Carte

Préavis municipal n° 5/2015 relatif au budget 2016

Budget 2016

Préavis municipal n° 6/2015 relatif à une demande de crédit de Fr 340'000.- pour la nouvelle affectation de l'ancien local des pompiers, la création et l'aménagement d'un local de stockage pour le vin communal ainsi que de l'extension de l'actuel carnotzet sis dans le bâtiment administratif du Saugey

Commission ad-hoc :
Thomas VON ARX, Lydie ROCHAT, Pierre-Louis MOLLIEX, Marc DAHLGREN et Frédéric NÖDL

Préavis municipal n° 4/2015 relatif à l'arrêté d'imposition 2016

Arrêté d'imposition 2016

Préavis municipal n° 2/2015 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 3/2015 concernant un échange de parcelles à Féchy-Dessus

Commission ad-hoc :
Albert CAILLAT, Andrée ROEMER, Rudolf BAUMGARTNER, Ricardo DE FILIPPO et Alexandre OEHEN

Préavis municipal n° 1/2015 concernant la modification du PPA "En St-Pierre II"

Commission ad-hoc :
Martin HOELDRICH, Esther GAILLARD, Laurent DEVAUD, Christian HEYE et Charles-Henri THURIN

Préavis municipal n° 4/2014 relatif au budget 2015

Budget 2015

Préavis municipal n° 5/2014 relatif à l'établissement d'une entente intercommunale entre les communes de Féchy, d'Allaman et de Bougy-Villars pour la mise à disposition de leur population d'un refuge forestier

Entente

Préavis municipal n° 2/2014 relatif à l'arrêté d'imposition 2015

Arrêté d'imposition 2015

Préavis municipal n° 3/2014 relatif à la sécurisation des trajets scolaires, création d'un trottoir à la route d'Allaman et pose de 4 nouveaux candélabres à la route du Saugey

Préavis municipal n° 1/2014 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 10/2013 relatif à l'adhésion de la commune à l'Association Régionale Touristique - Réorganisation du tourisme dans la région de Morges

Statuts

Préavis municipal n° 11/2013 relatif au budget 2014

Budget 2014

Préavis municipal n° 12/2013 relatif à une demande d'augmentation de crédit pour la construction d'un refuge forestier intercommunal entre les communes d'Allaman et de Féchy

Préavis municipal n° 6/2013 relatif à l'arrêté d'imposition 2014

Arrêté d'imposition 2014

Plan d'investissement 2014-2016

Bilan provisoire « En Rionzier »

Bilan provisoire « Collège »

Préavis municipal n° 7/2013 relatif aux statuts de l'association « SDIS Etraz Région »

Statuts

Préavis municipal n° 8/2013 relatif à une demande de crédit de CHF 75'000.- pour les aménagements de la Route du Saugey et de la Route d'Allaman, relatifs au nouveau collège

Préavis municipal n° 9/2013 relatif au règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droits sur la voie publique

Règlement

Préavis municipal n° 2/2013 relatif à la modification du plan général d'affectation du 18 mars 2002 au lieu-dit En Crausaz

Plan

Rapport du géomètre

Préavis municipal n° 3/2013 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 4/2013 relatif à une demande de crédit global pour un projet de Centre aquatique pour la région de Morges

Préavis municipal n° 5/2013 relatif à l'adaptation du règlement du Conseil général

Nouveau règlement

Préavis municipal n° 1/2013 relatif au crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture sur invitation pour la rénovation et la transformation du collège de Féchy-Dessus

Préavis municipal n° 7/2012 relatif au budget 2013

Budget 2013

Préavis municipal n° 8/2012 relatif à l'adoption d'un nouveau règlement communal sur la gestion des déchets

Règlement

Préavis municipal n° 9/2012 relatif à la modification et à l'adhésion de la commune de Perroy à l'entente intercommunale intervenue en mai 2011 entre les communes d'Allaman, de Féchy et de Bougy-Villars pour la mise à disposition de leur population d'une déchetterie pour les déchets urbains recyclables

Préavis municipal n° 5/2012 relatif à l'arrêté d'imposition 2013

Arrêté d'imposition 2013

Préavis municipal n° 6/2012 relatif à une demande de crédit de Fr. 308'100.- pour la construction d'un refuge forestier intercommunal entre Allaman, Bougy-Villars et Féchy

Estimation des couts

Règlement

Préavis municipal n° 2/2012 relatif à la réorganisation de la Protection Civile dans le Canton de Vaud et en particulier dans le district de Morges

Nouvelle convention

Ancienne convention

Préavis municipal n° 3/2012 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 4/2012 relatif à l'installation de points de collecte pour les ordures ménagères

Préavis municipal n° 1/2012 relatif à la modification des statuts du SIDERE

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Préavis municipal n° 12/2011 relatif au plafond d'endettement 2011-2016

Annexe

Préavis municipal n° 13/2011 relatif au budget 2012

Budget 2012

Préavis municipal n° 8/2011 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité

Préavis municipal n° 9/2011 relatif au plan d'affectation fixant les limites des constructions

Préavis municipal n° 10/2011 relatif aux travaux de l'aménagement routier de l'entrée ouest de la RC30b

Préavis municipal n° 11/2011 relatif à l'arrêté d'imposition 2012

Arrêté d'imposition 2012

Préavis municipal n° 3/2011 relatif à l'établissement d'une entente intercommunale entre les communes d'Allaman de Bougy-Villars et de Féchy pour la mise à disposition de leur population d'une déchetterie pour les déchets urbains recyclables

Préavis municipal n° 4/2011 relatif à l'adaptation des indemnités et vacations de la Municipalité

Préavis municipal n° 5/2011 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 6/2011 relatif au crédit de réalisation d'un collège intercommunal et d'une UAPE

Préavis municipal n° 7/2011 relatif à l'équipement et à l'élargissement du chemin de Burnens

Préavis municipal n° 1/2011 relatif au crédit de construction d'un immeuble de 17 appartements « En Rionzier »

Devis général

Plan des surfaces locatives

Préavis municipal n° 2/2011 relatif à l'approbation du PPA « La Pra », à la levée de l'opposition et à la modification de l'article 14 dudit PPA

Préavis municipal n° 9/2010 relatif à la création d'une association scolaire intercommunale ASSAGIE

Statuts

Rapport du groupe de travail Locations scolaires

Rapport du groupe de travail Harmonisation scolaire

Simulation

Répartition budget

Simulation locations

Coûts location bâtiments scolaires

Coûts location salles de gymnastique

Préavis municipal n° 10/2010 relatif à l'adoption d'un règlement intercommunal sur la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires

Règlement

Préavis municipal n° 11/2010 relatif au budget 2011

Budget 2011

Préavis municipal n° 6/2010 relatif à l'arrêté d'imposition 2011

Arrêté d'imposition 2011

Préavis municipal n° 7/2010 relatif à l'achat d'un véhicule communal

Préavis municipal n° 8/2010 relatif au crédit d'études pour la construction d'un collège intercommunal et d'une UAPE

Préavis municipal n° 3/2010 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 4/2010 relatif au crédit d'étude pour la construction d'un immeuble communal « En Rionzier »

Préavis municipal n° 5/2010 relatif à l'amendement du budget 2010, compte « Forêts »

Préavis municipal n° 1/2010 relatif au règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Règlement

Préavis municipal n° 2/2010 relatif à la participation au financement de la rampe d'accès et au parking du lotissement « En Rionzier »

Préavis municipal n° 7/2009 relatif à la modification du règlement communal sur la gestion des déchets

Préavis municipal n° 8/2009 relatif au budget 2010

Budget 2010

Préavis municipal n° 2/2009 relatif à l'arrêté d'imposition 2010

Arrête d'imposition 2010

Préavis municipal n° 3/2009 relatif à l'achat de forêts

Préavis municipal n° 4/2009 relatif au crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture sur invitation pour la réalisation de logements au lieu-dit « En Rionzier »

Préavis municipal n° 5/2009 relatif à l'établissement du concours d'architecture pour la construction d'un collège intercommunal

Préavis municipal n° 6/2009 relatif à la demande de crédit pour la correction de l'Eau noire sur la propriété de la Gordanne

Préavis municipal n° 1/2009 relatif aux comptes communaux et au rapport de gestion de la Municipalité

Rapport de gestion de la Municipalité

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 11/2008 relatif au budget 2009

Budget 2009

Préavis municipal n° 12/2008 relatif à l'adhésion de la commune à l'ARCAM

Préavis municipal n° 8/2008 relatif à la proposition d'adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants Morges-Aubonne (AJEMA)

Préavis municipal n° 9/2008 relatif au règlement de police

Règlement

Préavis municipal n° 10/2008 relatif à l'arrêté d'imposition 2009

Arrêté d'imposition 2009

Préavis municipal n° 4/2008 relatif à la déclaration de développement durable

Préavis municipal n° 5/2008 relatif au règlement communal sur la gestion des déchets des Communes de Allaman, Bougy-Villars et Féchy

Préavis municipal n° 6/2008 relatif aux comptes communaux

Comptes

Bilan

Préavis municipal n° 7/2008 relatif à la construction d'un mur et le réaménagement de trois places de parc à la route du Pont

Préavis municipal n° 1/2008 relatif à la réfection du collecteur d'eaux claires de la route de l'Ancienne-Poste et la pose de trois chambres-dépotoirs

Préavis municipal n° 2/2008 relatif à l'acquisition d'une parcelle constructible au lieu-dit « En Rionzier »

Préavis municipal n° 3/2008 relatif aux règlements sur les émoluments communaux en matière de contrôle des habitants et de police des constructions

Règlement taxes police des constructions

Règlement taxes contrôle des habitants

Préavis municipal n° 8/2007 relatif au budget 2008

Budget 2008

Préavis municipal n° 9/2007 relatif à la réfection du collecteur d'eaux claires de la RC30c du cimetière à l'ancienne porcherie

Préavis municipal n° 4/2007 relatif à la pose de collecteurs d'eaux usées et à la réalisation d'un trottoir ainsi que de l'éclairage public au Brez

Préavis municipal n° 5/2007 relatif à l'arrêté d'imposition 2008

Préavis municipal n° 6/2007 (annulé)

Préavis municipal n° 7/2007 (annulé)

Préavis municipal n° 3/2007 relatif aux comptes communaux 2006

Préavis municipal n° 1/2007 relatif au PPA du lieu-dit « En Rionzier »

Préavis municipal n° 2/2007 relatif à la réalisation du PPA au lieu-dit « La Pra »