Commune de Féchy
Place du Saugey 11
CH-1173 Féchy
Greffe
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Bourse
Contrôle des habitants
s.favre@fechy.ch
+41 21 821 12 44
Préavis
Séance du 11 décembre 2018
Préavis municipal n° 8/2018 relatif à la modification des statuts du SIDERE
Préavis municipal n° 9/2018 relatif aux conditions communales de l'arrêté d'imposition 2019
Séance du 18 septembre 2018
Préavis municipal n° 6/2018 relatif au crédit de réalisation de la rénovation de l'ancien collège
Préavis municipal n° 7/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
Séance du 19 juin 2018
Rapport de gestion de la Municipalité
Préavis municipal n° 2/2018 relatif à un ajout au règlement du cimetière concernant le jardin du souvenir
Commission ad-hoc :
Jean-Luc KAESERMANN, Manon SUARDET, Raymond PACCOT, Valérie CRITTIN et Valentin BETTEMS
Préavis municipal n° 3/2018 relatif au remplacement et à la mise en conformité de la ventilation de l'Auberge
Commission ad-hoc :
Mathias BAUMGARTNER, Sylvie BONNABRY, Albert CAILLAT, Michaël EVESQUE, Riccardo DE FILIPPO et Marguerite PILLOUD
Préavis municipal n° 4/2018 relatif à l'aménagement d'un boutellier dans le bâtiment communal du Saugey
Commission ad-hoc :
François MOLLIEX, Sylviane DAHLGREN, Roger WALDER, Christine BLANCHARD et Willy KURSNER
Préavis municipal n° 5/2018 relatif à l'installation d'un terrain multisports à La Pra
Commission ad-hoc :
Cédric LESNE, Jasmine EL MULKI, Marc-André STOKY, Christine KAESERMANN et Thomas VON ARX
Séance du 12 décembre 2017
Préavis municipal n° 8/2017 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation de l'ancien collège
Séance du 19 septembre 2017
Préavis municipal n° 5/2017 relatif au nouveau règlement des sépultures et du cimetière de Féchy
Projet de tarif
Commission ad-hoc :
Jean-Luc KAESERMANN, Manon SUARDET, Raymond PACCOT, Valérie CRITTIN et Valentin BETTEMS
Préavis municipal n° 6/2017 relatif à l'arrêté d'imposition 2018
Préavis municipal n° 7/2017 relatif à l'aménagement du hangar communal de la parcelle 585 - communément appelé HH
Commission ad-hoc :
François BURNAND, Joanna SUARDET, Frédéric BAUMGARTNER, Béatrice EGLI LEMPEN et Cédric AUBERT
Séance du 20 juin 2017
Rapport de gestion de la Municipalité
Préavis municipal n° 4/2017 relatif à l'adaptation des vacations des membres de la Municipalité
Annexe
Commission ad-hoc :
Guy MERCIER, Christine KAESERMANN, Thierry MOLLIEX, Pierre PILLOUD et Bastien SUARDET
Séance du 4 avril 2017
Préavis municipal n° 1/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 65'000.- pour la réhabilitation de la canalisation EC du chemin des Cassivettes
Commission ad-hoc :
Laurence SACHOT, Rudolf BAUMGARTNER, Pierre PILLOUD, Joanna SUARDET et Philippe MEYER
Préavis municipal n° 2/2017 relatif à la modification du règlement du Conseil général de Féchy portant sur la composition de la commission de Gestion-Finances (COGEFIN)
Commission ad-hoc :
Bernard GENTON, Christiane AGUET, Bastien SUARDET, Guy MERCIER et Thierry MOLLIEX
Séance du 6 décembre 2016
Préavis municipal n° 8/2016 relatif au plafond d'endettement 2016-2021
Préavis municipal n° 9/2016 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation du complexe de l'auberge communale
Commission ad-hoc :
Sylvie DAHLGREN, Lydie ROCHAT, Raymond PACCOT, Sylvie BONNABRY et Michaël EVESQUE
Séance du 20 septembre 2016
Préavis municipal n° 6/2016 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité
Commission ad-hoc :
Christine BLANCHARD, Marc HASLER, Mathias BAUMGARTNER, René GROUX et Marc-André STOKY
Préavis municipal n° 7/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
Séance du 21 juin 2016
Préavis municipal n° 1/2016 concernant la modification des statuts de l'ARASMAC
Commission ad-hoc :
Yvan GUILLEMIN, Mireille CARDINAUX, Brigitte EUGSTER, Esther GAILLARD et Frédéric NÖDL
Comparatif des articles modifiés
Préavis municipal n° 2/2016 relatif à la réalisation d'un sentier piétonnier pour la sécurisation des trajets scolaires le long de la route d'Allaman
Commission ad-hoc :
Maude VON ARX, Jean-Paul GRUAZ, Jean-Luc KAESERMANN, Cédric LESNE et Roger WALDER
Préavis municipal n° 3/2016 relatif à l'équipement Est du chemin de la Pra
Commission ad-hoc :
Frédéric BAUMGARTNER, Valérie CRITTIN, Léa ZOSSO, François MOLLIEX et Frédéric SAUSER
Rapport de gestion de la Municipalité (partie 1)
Rapport de gestion de la Municipalité (partie 2)
Préavis municipal n° 5/2016 relatif à l'adhésion du Groupement Forestier de la Saubrette et à l'adoption des statuts dudit groupement
Commission ad-hoc :
Michel ROEMER, Marguerite PILLOUD, Valentin BETTEMS, Carine TSCHALÄR et Willy WYSS
Séance du 8 décembre 2015
Préavis municipal n° 5/2015 relatif au budget 2016
Préavis municipal n° 6/2015 relatif à une demande de crédit de Fr 340'000.- pour la nouvelle affectation de l'ancien local des pompiers, la création et l'aménagement d'un local de stockage pour le vin communal ainsi que de l'extension de l'actuel carnotzet sis dans le bâtiment administratif du Saugey
Commission ad-hoc :
Thomas VON ARX, Lydie ROCHAT, Pierre-Louis MOLLIEX, Marc DAHLGREN et Frédéric NÖDL
Séance du 22 septembre 2015
Séance du 23 juin 2015
Rapport de gestion de la Municipalité
Préavis municipal n° 3/2015 concernant un échange de parcelles à Féchy-Dessus
Commission ad-hoc :
Albert CAILLAT, Andrée ROEMER, Rudolf BAUMGARTNER, Ricardo DE FILIPPO et Alexandre OEHEN
Séance du 24 mars 2015
Préavis municipal n° 1/2015 concernant la modification du PPA "En St-Pierre II"
Commission ad-hoc :
Martin HOELDRICH, Esther GAILLARD, Laurent DEVAUD, Christian HEYE et Charles-Henri THURIN
Séance du 9 décembre 2014
Séance du 28 octobre 2014
Séance du 24 juin 2014
Séance du 17 décembre 2013
Séance du 24 septembre 2013
Préavis municipal n° 6/2013 relatif à l'arrêté d'imposition 2014
Plan d'investissement 2014-2016
Bilan provisoire « En Rionzier »
Préavis municipal n° 7/2013 relatif aux statuts de l'association « SDIS Etraz Région »
Séance du 25 juin 2013
Rapport de gestion de la Municipalité
Préavis municipal n° 5/2013 relatif à l'adaptation du règlement du Conseil général
Séance du 26 mars 2013
Séance du 11 décembre 2012
Séance du 25 septembre 2012
Séance du 26 juin 2012
Séance du 31 janvier 2012
Séance du 13 décembre 2011
Préavis municipal n° 12/2011 relatif au plafond d'endettement 2011-2016
Séance du 27 septembre 2011
Préavis municipal n° 8/2011 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité
Préavis municipal n° 9/2011 relatif au plan d'affectation fixant les limites des constructions
Préavis municipal n° 11/2011 relatif à l'arrêté d'imposition 2012
Séance du 21 juin 2011
Préavis municipal n° 4/2011 relatif à l'adaptation des indemnités et vacations de la Municipalité
Rapport de gestion de la Municipalité
Préavis municipal n° 7/2011 relatif à l'équipement et à l'élargissement du chemin de Burnens
Séance du 22 mars 2011
Séance du 14 décembre 2010
Préavis municipal n° 9/2010 relatif à la création d'une association scolaire intercommunale ASSAGIE
Rapport du groupe de travail Locations scolaires
Rapport du groupe de travail Harmonisation scolaire
Coûts location bâtiments scolaires
Coûts location salles de gymnastique
Séance du 28 septembre 2010
Préavis municipal n° 6/2010 relatif à l'arrêté d'imposition 2011
Préavis municipal n° 7/2010 relatif à l'achat d'un véhicule communal
Séance du 22 juin 2010
Rapport de gestion de la Municipalité
Préavis municipal n° 5/2010 relatif à l'amendement du budget 2010, compte « Forêts »
Séance du 27 avril 2010
Séance du 8 décembre 2009
Séance du 29 septembre 2009
Préavis municipal n° 2/2009 relatif à l'arrêté d'imposition 2010
Séance du 23 juin 2009
Séance du 12 décembre 2008
Préavis municipal n° 11/2008 relatif au budget 2009
Préavis municipal n° 12/2008 relatif à l'adhésion de la commune à l'ARCAM
Séance du 4 novembre 2008
Préavis municipal n° 9/2008 relatif au règlement de police
Préavis municipal n° 10/2008 relatif à l'arrêté d'imposition 2009
Séance du 24 juin 2008
Préavis municipal n° 4/2008 relatif à la déclaration de développement durable
Séance du 11 mars 2008
Séance du 11 décembre 2007
Séance du 11 septembre 2007
Préavis municipal n° 5/2007 relatif à l'arrêté d'imposition 2008
Préavis municipal n° 6/2007 (annulé)
Préavis municipal n° 7/2007 (annulé)
Séance du 26 juin 2007
Séance du 27 mars 2007
