commune de féchy

Conseil général

Préavis

Nouveau ! Séance du 19 mars 2024

 Préavis municipal n° 1/2024 relatif au règlement du personnel communal
   Règlement
   Directive
   Grille des salaires
   Liste des fonctions

Commission ad hoc : Marguerite Pilloud, Raphaël Mognetti, Richard Aguet, Michael Atkinson, et Vanessa Guidi

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 2/2024 relatif à la modification des statuts de l'ASSAGIE
   Nouveaux statuts
   Anciens statuts

Commission ad hoc : Marcus Rothenbühler, Bernard Genton, Christian Heye, Cédric Lesne et Alexandra Gaillard

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 12 décembre 2023

 Préavis municipal n° 4/2023 relatif à l'installation de panneaux solaires photovoltaiques sur les bâtiments du collège de La Pra

Commission ad hoc : Christian Heye, Sylviane Dahlgren, Vanessa Guidi, Samir Lahzami et Francis Liard

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 5/2023 relatif au budget 2024
   Bugdet 2024

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 10 octobre 2023

 Préavis municipal n° 3/2023 relatif à un crédit d'étude pour la rénovation des bâtiments de l'auberge communale

Commission ad hoc : Bernard Genton, Scarlett Atkinson, Pascal Bonnabry, Cédric Lesne et Christelle Liard

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 18 juin 2023

 Préavis municipal n° 1/2023 relatif aux comptes communaux 2022 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
   Rapport de l'organe de révision des comptes
   Rapport de vérification des comptes

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 2/2023 relatif à l'arrêté d'imposition 2024
   Arrêté d'imposition 2024

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 13 décembre 2022

 Préavis municipal n° 6/2022 relatif au budget 2023
   Bugdet 2023

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 7/2022 relatif au règlement du personnel communal
   Règlement
   Grille des salaires
   Liste des fonctions

Commission ad hoc : Marguerite PILLOUD, Sylvie BONNABRY, Raphaël MOGNETTI, Richard AGUET et Michael ATKINSON

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 25 octobre 2022

 Préavis municipal n° 5/2022 relatif à l'arrêté d'imposition 2023
   Arrêté d'imposition 2023

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 21 juin 2022

 Préavis municipal n° 1/2022 relatif à l'adoption des nouveaux statuts de l'Association Intercommunale pour l'Épuration des Eaux
   Statuts

Commission ad hoc : Gérald GROUX, Alexandre HORVATH, Jean-Luc KAESERMANN, Jacques MORANDI, Bastien SUARDET, Philipp MEYER

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 2/2022 relatif au crédit de construction pour l'agrandissement du Collège de la Pra

Commission ad hoc : Pascal BONNABRY, Christiane AGUET, Laurence SACHOT, Willy KURSNER, Bastien SUARDET, Scarlett ATKINSON et Roger WALDER

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 3/2022 relatif à l'augmentation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 4/2022 relatif aux comptes communaux 2021 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
   Rapport de l'organe de révision des comptes
   Rapport de vérification des comptes

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 14 décembre 2021

 Préavis municipal n° 4/2021 relatif aux autorisations générales déléguées à la Municipalité

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 5/2021 relatif au budget 2022
   Bugdet 2022

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 6/2021 relatif au plafond d'endettement 2021-2026

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 22 juin 2021

 Préavis municipal n° 2/2021 relatif aux comptes communaux 2020 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 3/2021 relatif à l'arrêté d'imposition 2022
   Arrêté d'imposition 2022

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 8 décembre 2020

 Préavis municipal n° 9/2020 relatif au budget 2021
   Bugdet 2021

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 29 septembre 2020

 Préavis municipal n° 4/2020 relatif au crédit d'étude pour l'agrandissement du collège de la Pra - phase II

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 5/2020 relatif à la réfection du crépi, du mur de soutènement et des marches de l'église

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 6/2020 relatif au passage de l'éclairage public en technologie LED

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 7/2020 relatif à la proposition de remplacer le Conseil général par un Conseil communal

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 8/2020 relatif à une demande de crédit pour le remplacement des logiciels communaux

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 23 juin 2020

 Préavis municipal n° 2/2020 relatif aux comptes communaux 2019 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 3/2020 relatif à l'arrêté d'imposition 2021
   Arrêté d'imposition 2021

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 10 décembre 2019

 Préavis municipal n° 4/2019 relatif à un crédit d'étude pour l'agrandissement du collège de la Pra

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 5/2019 relatif au budget 2020
   Bugdet 2020

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 18 juin 2019

 Préavis municipal n° 1/2019 relatif aux comptes communaux 2018 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 2/2019 relatif à l'arrêté d'imposition 2020
   Arrêté d'imposition 2020

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 3/2019 relatif au réaménagement du jardin du souvenir

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 11 décembre 2018

 Préavis municipal n° 8/2018 relatif à la modification des statuts du SIDERE
   Statuts

 Rapport de la commission permanente

 Préavis municipal n° 9/2018 relatif relatif aux conditions communales de l'arrêté d'imposition 2019

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 10/2018 relatif au budget 2019
   Bugdet 2019

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 18 septembre 2018

 Préavis municipal n° 6/2018 relatif au crédit de réalisation de la rénovation de l'ancien collège

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission permanente

 Préavis municipal n° 7/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
   Arrêté d'imposition 2019

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 19 juin 2018

 Préavis municipal n° 1/2018 relatif aux comptes communaux 2017 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 2/2018 relatif à un ajout au règlement du cimetière concernant le jardin du souvenir

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 3/2018 relatif au remplacement et à la mise en conformité de la ventilation de l'Auberge

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 4/2018 relatif à l'aménagement d'un boutellier dans le bâtiment communal du Saugey

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 5/2018 relatif à l'installation d'un terrain multisports à La Pra

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 12 décembre 2017

 Préavis municipal n° 8/2017 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation de l'ancien collège

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission permanente

 Préavis municipal n° 9/2017 relatif au budget 2018
   Bugdet 2018

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 19 septembre 2017

 Préavis municipal n° 5/2017 relatif au nouveau règlement des sépultures et du cimetière de Féchy
   Projet de règlement
   Projet de tarif

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 6/2017 relatif à l'arrêté d'imposition 2018
   Arrêté d'imposition 2018

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 7/2017 relatif à l'aménagement du hangar communal de la parcelle 585 - communément appelé HH

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 20 juin 2017

 Préavis municipal n° 3/2017 relatif aux comptes communaux 2016 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 4/2017 relatif à l'adaptation des vacations des membres de la Municipalité

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 4 avril 2017

 Préavis municipal n° 1/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 65'000.- pour la réhabilitation de la canalisation EC du chemin des Cassivettes

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 2/2017 relatif à la modification du règlement du Conseil général de Féchy portant sur la composition de la commission de Gestion-Finances (COGEFIN)

 Rapport de la commission ad hoc

Séance du 6 décembre 2016

 Préavis municipal n° 8/2016 relatif au plafond d'endettement 2016-2021
   Annexe

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 9/2016 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation du complexe de l'auberge communale

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 10/2016 relatif au budget 2017
   Bugdet 2017

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 20 septembre 2016

 Préavis municipal n° 6/2016 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 7/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
   Arrêté d'imposition 2017

 Rapport de la COGEFIN

Séance du 21 juin 2016

 Préavis municipal n° 1/2016 relatif à la modification des statuts de l'ARASMAC
   Statuts
   Comparatif des articles modifiés

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 2/2016 relatif à la réalisation d'un sentier piétonnier pour la sécurisation des trajets scolaires le long de la route d'Allaman

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 3/2016 relatif à l'équipement Est du chemin de la Pra

 Rapport de la COGEFIN

 Rapport de la commission ad hoc

 Préavis municipal n° 4/2016 relatif aux comptes communaux 2015 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité (partie 1)
   Rapport de gestion de la Municipalité (partie 2)
   Comptes
   Bilan

 Rapport de la COGEFIN

 Préavis municipal n° 5/2016 relatif à l'adhésion du Groupement Forestier de la Saubrette et à l'adoption des statuts dudit groupement
   Statuts
   Convention
   Carte

 Rapport de la commission ad hoc