commune de féchy

Prochaine séance

Mardi 14 décembre 2021 - 19h00

 Échéancier 2021

Conseil général

Préavis

Séance du 22 juin 2021
 Préavis municipal n° 2/2021 relatif aux comptes communaux 2020 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 3/2021 relatif à l'arrêté d'imposition 2022
   Arrêté d'imposition 2022
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 8 décembre 2020
 Préavis municipal n° 9/2020 relatif au budget 2021
   Bugdet 2021
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 29 septembre 2020
 Préavis municipal n° 4/2020 relatif à la réfection du crépi, du mur de soutènement et des marches de l'église
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 5/2020 relatif à la réfection du crépi, du mur de soutènement et des marches de l'église
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 6/2020 relatif au passage de l'éclairage public en technologie LED
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 7/2020 relatif à la proposition de remplacer le Conseil général par un Conseil communal
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 8/2020 relatif à une demande de crédit pour le remplacement des logiciels communaux
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
Séance du 23 juin 2020
 Préavis municipal n° 2/2020 relatif aux comptes communaux 2019 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 3/2020 relatif à l'arrêté d'imposition 2021
   Arrêté d'imposition 2021
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 10 décembre 2019
 Préavis municipal n° 4/2019 relatif à un crédit d'étude pour l'agrandissement du collège de la Pra
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 5/2019 relatif au budget 2020
   Bugdet 2020
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 18 juin 2019
 Préavis municipal n° 1/2019 relatif aux comptes communaux 2018 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 2/2019 relatif à l'arrêté d'imposition 2020
   Arrêté d'imposition 2020
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 3/2019 relatif au réaménagement du jardin du souvenir
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
Séance du 11 décembre 2018
 Préavis municipal n° 8/2018 relatif à la modification des statuts du SIDERE
   Statuts
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 9/2018 relatif relatif aux conditions communales de l'arrêté d'imposition 2019
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 10/2018 relatif au budget 2019
   Bugdet 2019
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 18 septembre 2018
 Préavis municipal n° 6/2018 relatif au crédit de réalisation de la rénovation de l'ancien collège
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 7/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
   Arrêté d'imposition 2019
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 19 juin 2018
 Préavis municipal n° 1/2018 relatif aux comptes communaux 2017 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 2/2018 relatif à un ajout au règlement du cimetière concernant le jardin du souvenir
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 3/2018 relatif au remplacement et à la mise en conformité de la ventilation de l'Auberge
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 4/2018 relatif à l'aménagement d'un boutellier dans le bâtiment communal du Saugey
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 5/2018 relatif à l'installation d'un terrain multisports à La Pra
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
Séance du 12 décembre 2017
 Préavis municipal n° 8/2017 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation de l'ancien collège
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 9/2017 relatif au budget 2018
   Bugdet 2018
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 19 septembre 2017
 Préavis municipal n° 5/2017 relatif au nouveau règlement des sépultures et du cimetière de Féchy
   Projet de règlement
   Projet de tarif
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 6/2017 relatif à l'arrêté d'imposition 2018
   Arrêté d'imposition 2018
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 7/2017 relatif à l'aménagement du hangar communal de la parcelle 585 - communément appelé HH
 Rapport de la commission ad-hoc
Séance du 20 juin 2017
 Préavis municipal n° 3/2017 relatif aux comptes communaux 2016 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité
   Comptes
   Bilan
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 4/2017 relatif à l'adaptation des vacations des membres de la Municipalité
 Rapport de la commission ad-hoc
Séance du 4 avril 2017
 Préavis municipal n° 1/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 65'000.- pour la réhabilitation de la canalisation EC du chemin des Cassivettes
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 2/2017 relatif à la modification du règlement du Conseil général de Féchy portant sur la composition de la commission de Gestion-Finances (COGEFIN)
 Rapport de la commission ad-hoc
Séance du 6 décembre 2016
 Préavis municipal n° 8/2016 relatif au plafond d'endettement 2016-2021
   Annexe
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 9/2016 relatif au crédit d'étude en vue de la rénovation du complexe de l'auberge communale
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 10/2016 relatif au budget 2017
   Bugdet 2017
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 20 septembre 2016
 Préavis municipal n° 6/2016 relatif aux autorisations déléguées à la Municipalité
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 7/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
   Arrêté d'imposition 2017
 Rapport de la COGEFIN
Séance du 21 juin 2016
 Préavis municipal n° 1/2016 relatif à la modification des statuts de l'ARASMAC
   Statuts
   Comparatif des articles modifiés
 Rapport de la commission ad-hoc
r
 Préavis municipal n° 2/2016 relatif à la réalisation d'un sentier piétonnier pour la sécurisation des trajets scolaires le long de la route d'Allaman
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 3/2016 relatif à l'équipement Est du chemin de la Pra
 Rapport de la COGEFIN
 Rapport de la commission ad-hoc
 Préavis municipal n° 4/2016 relatif aux comptes communaux 2015 et au rapport de gestion de la Municipalité
   Rapport de gestion de la Municipalité (partie 1)
   Rapport de gestion de la Municipalité (partie 2)
   Comptes
   Bilan
 Rapport de la COGEFIN
 Préavis municipal n° 5/2016 relatif à l'adhésion du Groupement Forestier de la Saubrette et à l'adoption des statuts dudit groupement
   Statuts
   Convention
   Carte
 Rapport de la commission ad-hoc

commune de Féchy
place du Saugey 11
1173 Féchy


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